Succession et œuvres d’art


- avocats au Barreau de Paris | | Mis à jour le 13/02/2020 | Publié le

Vous êtes artiste et vous vous interrogez sur le devenir de vos œuvres au moment de votre décès ? Comment vont être répartis les droits d’auteur entre les héritiers ? Comment préparer la transmission des œuvres ?

Féru d’art, vous avez au cours de votre vie fait l’acquisition de nombreuses œuvres. En tant que collectionneur vous vous demandez ce qu’elles vont devenir ?

Vous venez de perdre un proche artiste ou bien passionné par le marché de l’art ? Il était en possession d’œuvres de tout type : tableaux, sculptures, manuscrits, etc. et vous vous interrogez sur la répartition des droits d’auteur, sur l’estimation des œuvres, sur les droits de succession ou encore sur les moyens qui s’offrent à vous pour perpétuer la mémoire du défunt ?

Un des héritiers a subtilisé des œuvres appartenant au défunt et vous ne savez pas comment les récupérer ?

Une œuvre d’art n’est pas un bien comme les autres. Fiscalité complexe, caractère potentiel de trésor national, pluralité d’ayants droit, présence de légataires universels, répartition conflictuelle des droits d’auteur, nécessité de respecter la volonté de l’artiste post-mortem…

Sa nature atypique en fait un bien source de questionnement tant pour les artistes ou collectionneurs, que pour leurs héritiers.

Que vous souhaitiez préparer votre succession en tant qu'artiste ou collectionneur ou bien que vous soyez héritier d’œuvre(s) d’art, les articles des rubriques suivantes ont vocation à vous aider à y voir plus clair :

  • Fiscalité et œuvres d’art
  • Fondation d’art et succession
  • Droits de succession et dation
  • Succession de collectionneurs
  • Successions d’artistes

Pour en savoir plus, laissez-vous guider…

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