Qu’est-ce que le Family Office peut faire pour vous ?

- avocats au Barreau de Paris | Publié le

Le Family Office est un véritable coordinateur et planificateur des différentes expertises à mettre en œuvre pour optimiser la gestion, la transmission et la sécurisation de votre patrimoine.

À ce titre, il harmonise un large éventail de compétences, disposant d’expériences précieuses ou de partenaires de qualité, intervenant sur des sujets aussi transversaux que la gestion de fortune, la gestion de patrimoine par l’intermédiaire de trusts, l’optimisation de la fiscalité patrimoniale, la gouvernance familiale ou encore la philanthropie.

Gérer et développer votre fortune

La gestion de fortune pratiquée par le family office s’apparente le plus souvent à une démarche semblable à celle d’un investisseur professionnel. De ce fait, sa raison d’être principale sera donc d’investir vos avoirs, toujours dans un souci de confidentialité, et ce, dans le but d’obtenir un retour sur investissement de qualité, soit votre attente principale en tant que client d’un family office.

D’autre part, il peut également se présenter comme un assistant financier personnel. Il serait alors le gestionnaire de vos affaires financières quotidiennes, allant du simple paiement des factures à celui du personnel domestique, en passant par le dépôt de liquidités dans vos comptes bancaires ou encore la gestion de vos besoins quotidiens en espèces. Toutefois plus qu’un comptable, il s’agit d’une organisation qui aura confié la gestion de votre argent à une personne de confiance, quelqu’un qui s’attachera à connaître vos habitudes de dépenses et d’épargne sur le long terme.

Le type d’organisation que vous choisirez dans la réalisation de cette mission sera donc, le plus souvent, chargé de la gestion de valeurs mobilières, d’activités de hedge fund ou encore de gestion immobilière.

De plus, que votre patrimoine soit composé de biens immobiliers, de fonds de commerce, de collections d’œuvres d’art ou encore de domaines viticoles, le family office saura s’entourer de professionnels compétents en matière d’administration et de développement de fortune. 

Il sera donc le chef d’orchestre d’une équipe composée d’un ou plusieurs professionnels tels que les services de gestion privée des banques, les fonds d’investissement, les gestionnaires de patrimoine, les grands courtiers, sans oublier les spécialistes du droit des affaires et du droit fiscal.

Vous offrir les services d’un trust

L’un des autres aspects du family Office consiste en sa capacité à se comporter comme un trust pour votre patrimoine familial. Assurant le contrôle d’un ou plusieurs biens familiaux, il effectue des actes de disposition sur ces derniers, tel qu’un véritable propriétaire le ferait, à charge pour lui de l’administrer pour votre compte.

Constituer un trust, c’est avant tout un moyen d’assurer la protection de votre patrimoine, mais aussi de votre vie privée et familiale. Le family office trustee, soit celui qui détient vos biens et les administre pour votre compte, va prendre en charge vos actions et biens immobiliers familiaux tout en s’assurant qu’aucune information afférente à ces actifs ne soit dévoilée au grand public, garantissant ainsi la préservation de votre vie privée.

De plus, lorsqu’il est question de sauvegarder et de développer le patrimoine d’une famille par la constitution d’un trust, et parce qu’une telle opération nécessite des transferts d’actifs importants, il apparaît indispensable pour la famille cliente de s’assurer que le family office se dote de spécialistes en droit des affaires, tels que des avocats expérimentés ainsi que des fiscalistes familiers avec ce type d’opérations, notamment afin de s’assurer que la forme du trust (voting trust, blind trust, dynasty trust, spendthrift trust) ainsi que son mode de fonctionnement ne portent préjudice à vos droits en tant que véritable détenteur du patrimoine géré par le trustee.

Déterminer la planification fiscale

En matière fiscale, le family office doit disposer d’une expérience sérieuse en audit fiscal du patrimoine et de sa transmission tant au plan national qu’international.

À ce titre, des connaissances approfondies en matière de fiscalité du patrimoine, fiscalité successorale, et droit des successions semblent tout à fait nécessaires.

Assisté d’experts fiscalistes, il mènera vos projets de transmission en France comme à l’international, en sécurisant le plan proposé de manière à écarter tous risques de fraude fiscale qui pourraient nuire à votre famille et à sa réputation, et ce pour tous types d’opérations telles que :

  • La transmission de biens successoraux
  • La gestion de vos comptes bancaires français et étrangers
  • La gestion et sécurisation de portefeuilles de valeurs ou titres détenus en France et à l’étranger.

Assurer la gouvernance familiale

Si vous ou votre famille êtes à la tête d’une ou plusieurs sociétés, s’offrir les services d’un family office permettra de préserver la cohérence de la stratégie familiale dans un domaine aussi propice aux conflits que celui des affaires familiales.

S’il est déjà trop tard, il pourra prendre en charge la médiation d’éventuelles dissensions ou divergences d’opinions entre les membres, voire la gestion de contentieux déclarés devant les tribunaux en se reposant sur les services d’un avocat spécialisé.

En coopération étroite avec de nombreux experts en droit des affaires tels que des avocats, le family office assure le pilotage du capital ainsi que la cohésion des actionnaires familiaux, notamment par l’élaboration d’une charte familiale, d’un calendrier de réunion de conseil de famille, de pactes extra-statutaires portant convention de votes ou réglementation des cessions de titres, soient des éclairages essentiels sur la politique familiale à suivre dans le cadre de la direction et de la gestion d’une entreprise.

Ainsi, la mise en œuvre d’une gouvernance familiale bien pensée ne saurait se réaliser sans l’appui d’avocats et autres spécialistes de la gouvernance d’entreprise. Ce soutien au projet familial permettra de clarifier les rôles et attributions de chacun des sociétaires, qu’ils soient actionnaires familial ou externes. Par une maîtrise certaine du droit des sociétés, les avocats-conseils du family office le soutiendront dans ses projets de construction de stratégie sociétale à destination de ses clients.

Création d’œuvres caritatives et philanthropiques

Souhaitant vous investir dans le cadre de projets caritatifs et philanthropiques, vous souhaitez octroyer des dons à certains organismes et fondations. Toutefois, en considération des incidences fiscales et au regard du souci que vous attachez au devenir de votre donation, vous recherchez assistance et soutien dans la démarche de sélection du destinataire du don et des conseils fiscaux afférents à l’acte en lui-même.

En effet, un acte tout d’abord motivé par de bonnes intentions peut très vite se transformer en un véritable danger réputationnel, financier et fiscal lorsque le don n’a pas fait l’objet d’une analyse approfondie quant à son montant, sa forme ou encore son destinataire.

Le family office s’attachera à coopérer avec des conseillers avocats et fiscalistes, connaisseurs du monde du mécénat et de la charité, afin d’établir un plan de don ou de projet philanthropique tangible et cohérent avec votre ambition initiale.

En conclusion, un bon family office est celui qui saura allier éthique, harmonisation et synergie de compétences transversales et respect de la dimension humaine liée à la gestion du patrimoine d’une famille. Plus qu’un partenaire financier, commercial ou juridique, il s’agit de l’ambassadeur de la vision intime que vous portez sur votre famille et sa fortune.

Avoir le sens de la collaboration, voilà un gage de la sincérité, de la sécurité, mais également de la force de l’engagement du family office idéal.

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